Médiathèque Syracuse

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Toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, concepteurs de l'arborescence, photographes...  

Producteurs

Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Le Département du Calvados est producteur du site, c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine bibliotheque.calvados.fr

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1^er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions. Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.  

Textes reproduits sur le site

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

✓ Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

✓ Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.

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Photographies - Cartes - Vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images animées ou non présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de la direction de la communication du Département du Calvados. Toute demande doit être adressée à :  

Pôle Digital

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Liens hypertextes vers ce site

Le Département du Calvados autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés au Département du Calvados : partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec  le Département.

Sont par conséquent exclus les sites  :

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Rappel :

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Liens vers des sites tiers

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La version actuelle du site Internet bibliotheque.calvados.fr a été conçue dans le souci de répondre à un maximum de points du W3C (World Wide Web Consortium) et du RGAA (Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations), niveau A.

✓ Tests multi-navigateurs : Internet Explorer / Firefox / Chrome  Conformité W3C (tests effectués sur http://validator.w3.org/)

✓ Accessibilité : Auto-évaluation de la structure html et de la CSS selon la grille du RGAA, niveau A.

✓ Certaines zones du site sont pour l'instant exclues de ce périmètre, notamment les vidéos et la cartographie.

Malgré nos efforts, il est possible que certains éléments puissent se trouver ponctuellement endommagés ou dégradés. Nos équipes essayerons de résoudre au plus vite les problèmes rencontrés.  Le Département a souhaité que son site présente la meilleure "usabilité" possible. Il a donc faciliter au plus grand nombre l'accès à l'information produite.

Cette volonté passe par une application des nombreuses recommandations d'accessibilité et notamment par :

✓ La mention de textes alternatifs pertinents sur les images

✓ La mise en place de contrastes de couleurs suffisant pour une lecture aisée

✓ La bonne structuration et uniformité des pages présentées, l'ouverture limitée de nouvelles fenêtres. L'utilisateur est prévenu au préalable du comportement

Tous les efforts du Département du Calvados tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Celui-ci, conçu en responsive Web design, s’adapte à chaque écran : ordinateur, tablette et mobile. L'internaute retrouvera un contenu optimisé pour chacun de ces terminaux, tant au niveau de l'organisation de l'information que du design.