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Le portail d’informations et de services bibliotheque.calvados.fr est un sous domaine du site officiel du Département du Calvados www.calvados.fr, dont le siège est situé :

Département du Calvados

Hôtel du Département - Rue Saint-Laurent - BP 20 520 - 14035 Caen CEDEX 1

Tél. : 02 31 57 14 14

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce portail, n'hésitez pas à écrire à la Bibliothèque du Calvados :  bibliotheque@calvados.fr

Identification

✓ Propriétaire du site : Département du Calvados

✓ Directeur de la publication : Jean-Léonce Dupont, président du Département du Calvados

✓ Co-directeur de publication : Myriam Kimmel, directrice de la communication

 

Hébergement & Maintenance

DGA Finances et Moyens - Direction des Systèmes d'Information BP 20520 – 14035 Caen CEDEX 1 Tél. : 02 31 57 13 14 Fax : 02 31 57 13 94

Réalisation technique, conception graphique et intégration HTML

Archimed SA - 49, boulevard de Strasbourg - 59042 Lille Cedex

Tél : 03 20 13 10 60 - email : contact@archimed.fr

Traitement des données personnelles

Les informations comportant des données personnelles collectées sur ce site sont destinées à la Bibliothèque du Calvados, service du Département du Calvados, responsable du traitement informatique de ces données. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant directement au correspondant informatique et libertés (CIL) du Département du Calvados -  BP 20520 - 14035 Caen CEDEX 1 ou en envoyant un courriel : ref-cnil@calvados.fr. Les renseignements précédés d’un astérisque (*) ont seul un caractère obligatoire.

Collecte et nature des données recueillies

Les informations que la Bibliothèque du Calvados est amené à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Il s'agit notamment des données d'identification (nom, prénom, etc.) l'adresse de courrier électronique, des coordonnées postales ou téléphoniques.

✓ Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire par un astérisque (*).

✓ La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.

✓ Les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à la Bibliothèque du Calvados, non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.

 

Propriété intellectuelle

Auteurs

Toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, concepteurs de l'arborescence, photographes...  

Producteurs

Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Le Département du Calvados est producteur du site, c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine bibliotheque.calvados.fr

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions. Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.  

Textes reproduits sur le site

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

✓ Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

✓ Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.

✓ Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

✓ Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication. 

Photographies - Cartes - Vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images animées ou non présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de la direction de la communication du Département du Calvados. Toute demande doit être adressée à :  

Pôle Digital

Département du Calvados

Direction de la communication

Hôtel du Département

rue Saint Laurent

BP 20 520 - 14035 Caen CEDEX 1

Courriel : contact@calvados.fr

 

Responsabilité       

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Établissement de liens       

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Le Département du Calvados autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés au Département du Calvados : partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec  le Département.

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✓ qui diffusent des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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✓ Le seul fait d'exercer une activité (privée ou publique) dans le Calvados ne saurait justifier un lien vers bibliotheque.calvados.fr

✓ La fin du partenariat avec le Département entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la Bibliothèque du Calvados.

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✓ Le Département du Calvados se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Le Département du Calvados se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le portail bibliotheque.calvados.fr. Ces sites ne sont pas sous le contrôle du Département, par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

 

Usabilité et accessibilité       

La version actuelle du site Internet bibliotheque.calvados.fr a été conçue dans le souci de répondre à un maximum de points du W3C (World Wide Web Consortium) et du RGAA (Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations), niveau A.

✓ Tests multi-navigateurs : Internet Explorer / Firefox / Chrome  Conformité W3C (tests effectués sur http://validator.w3.org/)

✓ Accessibilité : Auto-évaluation de la structure html et de la CSS selon la grille du RGAA, niveau A.

✓ Certaines zones du site sont pour l'instant exclues de ce périmètre, notamment les vidéos et la cartographie.

Malgré nos efforts, il est possible que certains éléments puissent se trouver ponctuellement endommagés ou dégradés. Nos équipes essayerons de résoudre au plus vite les problèmes rencontrés.  Le Département a souhaité que son site présente la meilleure "usabilité" possible. Il a donc faciliter au plus grand nombre l'accès à l'information produite.

Cette volonté passe par une application des nombreuses recommandations d'accessibilité et notamment par :

✓ La mention de textes alternatifs pertinents sur les images

✓ La mise en place de contrastes de couleurs suffisant pour une lecture aisée

✓ La bonne structuration et uniformité des pages présentées, l'ouverture limitée de nouvelles fenêtres. L'utilisateur est prévenu au préalable du comportement

 

Recommandations techniques       

Tous les efforts du Département du Calvados tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Celui-ci, conçu en responsive Web design, s’adapte à chaque écran : ordinateur, tablette et mobile. L'internaute retrouvera un contenu optimisé pour chacun de ces terminaux, tant au niveau de l'organisation de l'information que du design.

Bibliothèque du Calvados Chemin de Longueville - 14860 RanvilleTél. : 02 31 78 78 87 contactez nous
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